Dans plusieurs domaines aujourd’hui (la littérature, la musique, le domaine artistique, etc.), de nouvelles créations voient le jour. Chacune de ses œuvres ou créations est aussi originale et unique l’une que l’autre et souvent l’œuvre d’auteurs différents. Mais quelques fois, il n’est pas rare de tomber sur des créations d’auteurs qui, en réalité, ne sont pas de véritables créations, mais plutôt des copies ou plagiat d’autres œuvres originales. Ce phénomène a vraiment pris de l’ampleur avec le temps. Pour pallier à ce problème, la loi a prévu ce qu’on appelle les droits d’auteurs sur une œuvre ou une création originale. Grâce à ça, un créateur d’œuvre originale est en mesure de se défendre au cas où il est victime de plagiat ou de copie. Découvrez dans cet article ce que ce sont réellement les droits d’auteurs, quelle protection et assurance cela peut vous accorder et comment faire pour enregistrer vos créations.
Qu’est-ce qu’un droit d’auteur ?
De façon simple, le droit d’auteur est la meilleure façon pour l’auteur d’une œuvre de la protéger. Il définit qui a les droits de production et de reproduction de l’œuvre, mais aussi dans quelle condition et par qui ladite œuvre peut-être reproduite. En cas de violation des règles constituant le droit d’auteur sur une œuvre, l’individu coupable de plagiat de l’œuvre originale est passible de poursuites judiciaires allant jusqu’à une peine de prison. Dans le meilleur des cas, il s’en sortirait en versant une compensation financière à l’auteur plagié. On peut avoir un droit d’auteur sur un livre, un programme informatique, un film de cinéma, une peinture, une œuvre d’art, etc.
Quels sont les avantages de posséder un droit d’auteur sur une création ?
Le principal avantage du droit d’auteur est de protéger une œuvre du plagiat et des reproductions illégales. Dans le monde de la littérature, de la musique ou encore de l’art, le plagiat d’œuvres est un phénomène de plus en plus fréquent qui fait rage. Avec votre droit d’auteur, vous êtes assuré d’avoir la loi de votre côté en cas de reproduction illégale de votre création. Vous contrôlez de cette façon l’utilisation de votre création, car toute personne voulant la reproduire ou l’utiliser devra le faire avec votre permission. Dans ces cas-là, il est même possible pour vous de vendre votre droit d’auteur à la personne intéressée en échange d’une belle somme selon sa valeur.
Quelles démarches pour enregistrer une création originale ?
Pour posséder un droit d’auteur sur une œuvre, cette dernière devra remplir deux conditions : être une œuvre originale et être matérialisé sur un support physique. Autrement dit, on ne peut pas avoir des droits d’auteurs sur une pensée ou une idée. Si ces deux conditions sont remplies, vous possédez déjà en quelque sorte le droit d’auteur sur votre œuvre. Il ne vous reste plus qu’à l’enregistrer afin d’avoir un certificat prouvant réellement que vous êtes l’auteur de votre œuvre. L’enregistrement peut se faire en ligne auprès de l’office de la propriété intellectuelle du Canada. En visitant leur site internet, vous aurez toutes les informations sur les démarches et les frais de l’enregistrement de votre œuvre.
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